TrYpattes de Lorraine


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 La Charte TrYpattes de Lorraine

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Max-Art



Messages : 1753
Date d'inscription : 19/10/2012
Age : 50
Localisation : Thionville (57)

MessageSujet: La Charte TrYpattes de Lorraine   Lun 29 Avr - 8:48

Règles

I - Préliminaire

Les forums sont mis à la disposition du public, qui assume seule la mise en ligne. Ils sont destinés à permettre à tous les inscrits de discuter dans le meilleur esprit et en langue française sur les sujets qui entrent dans l'esprit balade, plaisir, loisir.

Les forums sont un média privé ouvert à l'expression du public. Ils ne sont pas un espace public d'expression libre dont les utilisateurs peuvent profiter sans limite. L'utilisation des forums doit se faire dans le respect de règles de bon usage et de bonne conduite qui sont l'objet de la présente Charte. La tenue de propos contraires à l’intérêt du forum, de ses partenaires, ou de propos pouvant causer du tord à ceux ci, sera modérée.

Les règles de la présente Charte sont susceptibles d'être modifiée sans préavis. Toute modification est applicable immédiatement après sa promulgation mais sans effet rétroactif.

Il est important de noter que c'est l'esprit de la Charte qui prime sur la lettre. Ainsi, un manque de respect envers un autre membre sous forme d'insinuations même sans insultes caractérisées sera considéré comme non conforme à la Charte. Le fait d'argumenter en ce basant sur la lettre de la Charte sera considéré comme une preuve de mauvaise foi et sera un élément aggravant de la sanction.

Le fait de se connecter sur les forums équivaut à un engagement explicite de respecter cette Charte.
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II - Statut des Forums

2-1 Les forums ont été créées par l'administrateur. Les contributions personnelles des divers intervenants participant aux discussions se fondent dans l'ensemble du forum sans qu'il soit possible d'attribuer à un contributeur en particulier un droit distinct sur l'ensemble ainsi réalisé. En cela, nous considérons que le forum répond à la définition d'une oeuvre collective tel que défini par l'article L113-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

2-2 De ce fait, les forums et leur contenu sont la propriété exclusive de l'administrateur qui est seule investie des droits d'auteur des forums dans leur ensemble ( l'article L113-5 du CPI ).

2-3 Aucun forumeur ne peut prétendre opposer aux autres usagers du forum ou à l'administrateur un droit absolu qui pourrait remettre en cause les modalités de fonctionnement essentielles et naturelles d'un forum de discussion. Il ne peut, notamment s'opposer ni à la citation, même totale, du contenu de ses messages, ni à leur préservation, ni à leur modération.

III - Cadre légal

3-1 Conformément à l'article 6 I 7 de la loi précitée, la responsabilité de l'équipe de modération peut être engagée dans les cas suivants :

si elle ne modère pas de sa propre initiative un post manifestement illicite (messages faisant l'apologie des crimes contre l'humanité, les messages provoquant à la discrimination, les messages contenant une représentation à caractère pornographique d'un mineur ou une offre de rendre disponible ou de diffuser une telle image ou représentation).

si elle ne modère pas un post après avoir été avertie qu'il présente un caractère illicite.


3-2 L'Administrateur n'exerce aucun contrôle préalable sur le contenu des messages. La surveillance du contenu des forums est assurée à postériori par des bénévoles qui assument la fonction de Modérateur. Ces Modérateurs n'ont aucune obligation statutaire de lire l'intégralité du contenu des forums et ils exercent leur mission en toute autonomie dans le seul intérêt de la bonne marche des forums. Ils n'ont aucune compétence particulière pour repérer un contenu illicite.

3-3 En conséquence, si une personne s'estimait lésée par le contenu de pages du forums qui auraient, d'après elle, un contenu illicite, elle est priée de bien vouloir le signaler préalablement à l'Association dans les conditions prévues par l'article 6 I 5 de la loi sus-visée. L'équipe de modération se réserve le droit, conformément à la loi, de porter un recours en cas de demande abusive de modération se prévalant faussement d'un caractère illicite.

3-4 Conformément au nouveau cadre juridique relatif à l’utilisation des cookies établi par l’Ordonnance n°2011-102012 du 24 août 2011, nous vous informons que pour le bon fonctionnement du site, des cookies sont installés sur le disque dur de votre ordinateur. Ces cookies permettent de vous identifier à chacune de vos connections sur le site et de vous fournir des services personnalisés adaptés vos besoins ou de servir à des fins statistiques pour étudier l’usage du site.
La durée de conservation des informations de navigation présentes dans les cookies est de 30 jours.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant votre ordinateur tel qu'indiqué dans la rubrique d'aide de votre navigateur Internet. Toutefois le refus de l’implantation de cookies sur votre ordinateur est susceptible d’altérer les fonctionnalités du site voire d’empêcher l'accès à votre espace personnalisé.
L'acceptation de la présente charte, à défaut de la mise en œuvre des mesures décrites ci-dessus, vaut accord préalable à la mise en place des cookies.

IV - Modération

4-1. La Modération consiste en la modification par amputation des messages de leur contenu non conforme. Elle consiste également en l'archivage dans un forum d'accès privé de messages ou de filières entières pour les mêmes raisons que précédemment.

4-2. La Modération est appliquée pour chaque forum par une équipe dédiée ( dénommée généralement "Staff" ) qui a toute latitude pour qualifier les messages et faire respecter les règles de la présente Charte en procédant sans préavis à leur modération.

4-3. Les décisions du Staff ne doivent pas être contestées publiquement.
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V - Règles Générales

5-1. Les règles spécifiques aux forums HCFR édictée ci dessous s'ajoutent et complètent les règles communément utilisées sur l'Internet, et qui sont réunies au sein d'un texte appelé la Netiquette (pour plus d'information au sujet de la Netiquette, veuillez consulter le site de l'AFA).

Sont interdits sur les forums :

5-2 les messages manquant de respect envers des participants de ce forum ainsi que les attaques personnelles, même sous entendues. Si vous avez des problèmes avec un membre, ne démarrez pas une discussion vaine avec lui, mais informez-en le modérateur du forum concerné.

5-3 les posts injurieux, insultants et/ou ayant un caractère raciste ou homophobe

5-4 les posts ne respectant pas les lois DADVSI et HADOPI.

5-5 les posts visant à organiser ou faciliter une action de contrefaçon

5-6 les posts ne respectant pas les lois sur la protection de la vie privée (post publique de correspondances personnelles/privées - mp, email -, spéculations à propos de l'identité d'un participant, usurpation d'un pseudo, ... )

5-7 les posts dont l'objet n'a pas de lien suffisant avec le but du forum dans lequel il est posté.

5-8 les posts redondants ( si une discussion existe déjà sur le sujet dont vous souhaitez parler, vous devez l'utilisez ! ).

5-9 le fait de poster une multitude de sujets simultanés (assimilable à du "spam") ou la répétition de messages identiques ou très voisins (harcèlement).

5-10 le « trollage » : non respect de l'esprit des discussions engagées, interférer par des messages de dérision ou hors sujet pour faire dévier le sujet vers des discussions polémiques stériles

5-11 les posts recopiant intégralement ( copier/coller ou scan ) un texte publié ailleurs ( autre site web ou article de journal ) à moins de pouvoir justifier d'une autorisation de reproduction du texte d'origine. Pour argumenter un point de vue, il est possible de citer un court extrait d'un texte à condition de préciser de façon claire et explicite la source ( lien vers le site web, titre + numéro du magazine + auteur de l'article, ... ).

5-12 les posts dont le contenu ne serait pas consultables par tout public y compris des mineurs. Les contenus offensants ( pornographie, « charme », violence gratuite, ... ) sont interdits sous quelque forme que ce soit. Il est interdit de poster de facon à ce qu'elle soit directement visible des images extraites d'un film ayant, lors de sa sortie en salle ou en DVD, été interdit aux mineurs. Sont uniquement tolérés des liens (pas d'affichage direct de l'image) vers des images extraites de ce film. Ce lien doit être précédé d'un avertissement dans le texte de votre message.

5-13 Seuls les prix publics (publiquement affichés sur web ou dans la presse) sont tolérés sur le forum. La source d'information d'ou vient le prix en question ( lien vers le site web, titre + numéro du magazine + auteur de l'article, ... ) doit être citée. Pour rappel, un mail étant de la correspondance privée, les prix communiqués par ce biais ne peuvent pas être affichés sur le forum.
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VI - Règles liées aux forums Petites Annonces

6-0. Les annonces concernées portent sur des biens ayant un rapport avec les sujets traités par le site.


6-1. Les offres d'achat, de vente, de cession de toute nature, de don, les demandes d'estimation de prix, ainsi que les offres ou demandes d'emplois sont considérées comme des Petites Annonces.

6-2. Les forums "Petites Annonces" (Achat et Vente) sont les seuls endroits où une annonce est autorisée. Les annonces postés dans d'autres forums internes HCFR mais aussi, par exemple, la mise dans la signature d'une annonce ( texte ou lien ) ainsi que les liens vers des annonces postées sur un autre site seront modérés.

6-3. Le droit de poster un message dans un de ces forums est réservé aux seuls membres de l'association hormis les professionnels et les brokers ( cf. chapitre suivant ). Sur aval préalable d'un administrateur, il pourra être toléré à titre exceptionnel de poster une annonce pour une tierce personne à la condition que le membre de l'association auteur de l'annonce se porte personnellement garant de l'état du matériel et se charge du bon déroulement de la transaction. Les seules coordonnées acceptées dans le texte de l'annonce seront celles du membre du site TrYpattes de Lorraine.

6-4. Sans être une charte spécifique aux PA, le post Acheter et Vendre résume bien ce qu'il est possible de vendre et le meilleur moyen de le faire. Lisez le attentivement avant de poster votre première annonce.

6-5. Les objets mis en vente doivent être disponible, et le prix fixé et annoncé : pas de "pré-vente", de vente "conditionnelle", de vente de type "enchére", ni de vente en parallèle sur un autre site de vente bloquant l'objet ( typiquement pendant la durée d'une enchère ).

6-6. Une procédure d'exclusion, selon les conditions indiquées dans cette charte, pourra être entamée contre un forumeur qui conclurait de mauvaise foi une vente ou un achat (ex: vente d'un appareil hors d'usage mais annoncé comme bon, vente à un prix très supérieur à son prix d'achat d'un matériel ...) .

6-7. En dernier ressort, la publication d'une annonce se fait toujours sous toutes réserves d'approbation du staff responsable des forums PA qui pourront refuser sa parution s'ils la jugent contraire à cette charte ou aux intérêts de l'association.

VII - Sanctions des forumeurs en infraction à la Charte

7-1. Les présentes dispositions s'appliquent à tous les participants aux forums

7-2. L'échelle des sanctions comporte l'avertissement, le Carton Jaune dont l'application peut conduire à une exclusion temporaire et l'exclusion définitive.

7-3 Pour le cas où cela serait jugé nécessaire, il pourra être décidé de suspendre le compte d'un forumeur à titre conservatoire avant qu'une décision sur une sanction soit prise.

7-4. L'avertissement :

En cas de comportement pouvant nuire à la bonne marche du forum, un avertissement est adressé au forumeur en cause. Selon la gravité du manquement, ce rappel à l'ordre est fait sous forme de Message Privé ou dans le forum concerné. Ce rappel à l'ordre est émis par un membre du Staff responsable du forum où le manquement a été commis ou à défaut par un Administrateur.

7-5 Le Carton Jaune

En cas de comportement répété pouvant nuire gravement à la bonne marche du forum, un « Carton Jaune » est adressé au forumeur en cause. Ce CJ est émis par un membre du Staff responsable du forum où le manquement a été commis ou à défaut par un Administrateur.

Un CJ est valable 6 mois puis est effacé.

Un forumeur cumulant 2 CJ est automatiquement exclu 48h sans que cette exclusion n'efface le CJ.

Un forumeur cumulant 3 CJ est automatiquement exclu 7 jours

Un forumeur cumulant 4 CJ est automatiquement exclu 30 jours

Un forumeur cumulant 5 CJ est automatiquement exclu 90 jours

Un forumeur cumulant 6 CJ vera à son encontre le déclenchement d'une procédure d'exclusion définitive.

7-6 L'exclusion par vote

La décision d'exclure un forumeur peut être prise par un vote sous forme de sondage entre les membres du staff concerné et les administrateurs. La décision ( exclusion et durée ) est prise à la majorité relative des voix exprimées.

En cas d'abus manifeste ( ex: forumeur exclu se reconnectant au forum avec un autre pseudo ), le compte sera directement bani de facon définitive sans vote.

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Y'a pu ka ... c'est d'la balle ... trop top le Spyder !!! 95 000 kms parcourus depuis 2009 ...
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